Défaillance et difficulté des entreprises

Un programme pensé pour agir au cœur du droit pour anticiper et rebondir

Christophe Albiges

Chargé du programme

Christophe Albiges, Professeur à l’Université de Montpellier, est responsable du Programme « Prévention et traitement des entreprises en difficulté». Il mène ses travaux en particulier en droit des sûretés. Il participe régulièrement à des colloques nationaux comme internationaux et intervient dans le cadre de la formation continue de plusieurs professionnels du droit (magistrats, avocats, commissaires de justice). Le programme participe aux travaux du Laboratoire International Associé « Contrats, sûretés et insolvabilité des consommateurs et entreprises », développé en collaboration avec l’Université Laval (Québec). Ce laboratoire a été créé à l’initiative de la chaire, qui porte le même nom que le programme.

Publications

difficulté et defaillance des entreprises

Membres de l'équipe

AZEVEDO Romain, BÉNILSI Stéphane, CABRILLAC Séverine, DE LAJARTE-MOUKOKO Camille, DOLS-MAGNEVILLE Mathilde, DUMONT Marie-Pierre, GOURET Camille, HUGON Christine, LE GUEUT Thomas, LISANTI Cécile, PÉROCHON Françoise, PETEL Philippe, REILLE Florence.

Le Programme a pour objectif d’évaluer l’efficacité des outils juridiques de détection, prévention et traitement des difficultés des entreprises, ainsi que les mécanismes de rebond. Il mène également une réflexion sur l’amélioration des sûretés, personnelles et réelles, à disposition des entrepreneurs.

Dans le cadre d’une coopération avec l’Université Laval (Québec), le Programme participe au Laboratoire International Associé « Contrats, sûretés et insolvabilité des consommateurs et des entreprises ». Ce partenariat, enrichi par l’implication des étudiants des Masters II Droit des contentieux et Droit bancaire, permet d’analyser les dispositifs en vigueur en droit des procédures collectives et en droit des sûretés à la lumière des pratiques québécoises. L’objectif est de tirer parti du droit comparé pour nourrir la réflexion et proposer des réformes adaptées aux besoins économiques régionaux.

Enfin, le Programme valorise ses travaux à travers des formations destinées aux praticiens (avocats, magistrats, établissements bancaires, mandataires de justice) et sa participation à des groupes de réflexion ministériels sur les réformes en cours.

L’entreprise peut être le siège de désordres divers les plus graves, généralement de nature économique et financière, pourront provoquer sa défaillance. Les difficultés des entreprises ne pourraient laisser indifférents qu’un législateur absolument libéral ou résolument fataliste.